Marque expirée - Marque en non vigueur
La Fromagerie de l'Abbaye
Numéro de dépôt :
3707146
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
Présentation de la marque La Fromagerie de l'Abbaye
Déposée le 22 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fromagerie de l'Abbaye »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fromagerie de l'Abbaye est expirée depuis le 22 janvier 2020.
SEML d'aménagement 2H2M a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26